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TMC BAT

Active
Siren921 636 783SAS13001 MARSEILLE 1ER ARRONDISSEMENTCréée le 23 novembre 20221
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
1tranche Sirene

TMC BAT est une SAS immatriculée le 23 novembre 2022 sous le numéro SIREN 921 636 783. Elle est domiciliée 19 rue du Musee, 13001 Marseille 1er Arrondissement. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z et emploie 1 salarié. La direction est assurée par HANANE KOURBAB en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de TMC BAT

Dénomination
TMC BAT
SIREN
921 636 783
SIRET (siège)
921 636 783 00018
N° TVA intracommunautaire
FR51921636783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 636 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
23 novembre 2022
Effectif
1
Siège social
19 RUE DU MUSEE, 13001, MARSEILLE 1ER ARRONDISSEMENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TMC BAT

Travaux de peinture.

Finances de TMC BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TMC BAT

HK

HANANE KOURBAB

Président de SAS

Depuis la création (23 novembre 2022) · 3 ans

Établissements de TMC BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13001 MARSEILLE 1ER ARRONDISSEMENTSiègeActif

    921 636 783 00018 · ouvert le 20 octobre 2022 · NAF 4334Z

Documents juridiques de TMC BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2023

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de TMC BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TMC BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TMC BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TMC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne TMC BAT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TMC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TMC BAT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2022

Questions fréquentes sur TMC BAT

Quel est le numéro SIREN de TMC BAT ?

Le numéro SIREN de TMC BAT est 921 636 783. Le SIRET de son siège social est 921 636 783 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51921636783.

Qui dirige TMC BAT ?

TMC BAT est dirigée par HANANE KOURBAB, président de sas.

Où se situe le siège social de TMC BAT ?

Le siège social de TMC BAT est situé 19 rue du Musee, 13001 Marseille 1er Arrondissement.

TMC BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, TMC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TMC BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TMC BAT.

Combien de salariés compte TMC BAT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, TMC BAT emploie 1 salarié.

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