TML ARCHITECTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 828 678 862, TML ARCHITECTES est une SAS créée le 30 mars 2017. Son siège social est situé 20 T RUE De Bezons, 92400 Courbevoie. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. La direction est assurée par MARC LARIVIERE en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de TML ARCHITECTES
INSEE- Dénomination
- TML ARCHITECTES
- SIREN
- 828 678 862
- SIRET (siège)
- 828 678 862 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR27828678862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 678 862
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 février 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 30 mars 2017
- Siège social
- 20 T RUE De Bezons, 92400, Courbevoie
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TML ARCHITECTES
Cabinet d'architecture
Finances de TML ARCHITECTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TML ARCHITECTES
INSEEÉtablissements de TML ARCHITECTES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 92400 CourbevoieSiègeActif
828 678 862 00024 · ouvert le 15 novembre 2024 · NAF 7111Z
- 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTFermé
828 678 862 00016 · ouvert le 24 mars 2017 · NAF 7111Z
Documents juridiques de TML ARCHITECTES
INPIComptes annuels de TML ARCHITECTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TML ARCHITECTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TML ARCHITECTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TML ARCHITECTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne TML ARCHITECTES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/04096
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TML ARCHITECTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TML ARCHITECTES
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-03-24
- création
Date d'effet : 30 mars 2017
Marchés publics de TML ARCHITECTES
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à TML ARCHITECTES et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2024. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 362 k€.
Concours de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’environ 32 logements en accession sociale à la propriété et d’un niveau de stationnement à Asnières-sur-Seine - Quartier des Hauts d’Asnières -…
HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH · notifié le 13 juin 2024 · Appel d'offres restreint · 4 ans · 70 offres reçues
362 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur TML ARCHITECTES
Quel est le numéro SIREN de TML ARCHITECTES ?
Le numéro SIREN de TML ARCHITECTES est 828 678 862. Le SIRET de son siège social est 828 678 862 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27828678862.
Qui dirige TML ARCHITECTES ?
TML ARCHITECTES est dirigée par MARC LARIVIERE, président de sas.
Où se situe le siège social de TML ARCHITECTES ?
Le siège social de TML ARCHITECTES est situé 20 T RUE De Bezons, 92400 Courbevoie.
TML ARCHITECTES est-elle toujours en activité ?
Oui, TML ARCHITECTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TML ARCHITECTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TML ARCHITECTES.
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