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TMS 11

Active
Siren499 391 738SARL11400 CASTELNAUDARYCréée le 06 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 499 391 738, TMS 11 est une SARL créée le 6 août 2007. Son siège social est situé 80 av Jean Fourastie, 11400 Castelnaudary. L'entreprise déclare le code NAF 4642Z comme activité principale. CLEMENT MARTINEZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de TMS 11

Dénomination
TMS 11
SIREN
499 391 738
SIRET (siège)
499 391 738 00030
N° TVA intracommunautaire
FR41499391738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 391 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4642Z
Date de création
06 août 2007
Siège social
80 AV JEAN FOURASTIE, 11400, CASTELNAUDARY
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de TMS 11

pro-team.shopproteamcommercial04 30 35 60 10commercial11.proteam@gmail.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de TMS 11

Le commerce de gros d'habillement et accès. Commerce de gros et intermédiaire commerce en particulier d'habillement accès. Et tous biens d'équipement de la personne prestation de services et fabrication des biens précités, import export

Finances de TMS 11

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TMS 11

CM

CLEMENT MARTINEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juin 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TMS 11

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 11400 CASTELNAUDARYSiègeActif

    499 391 738 00030 · ouvert le 30 juin 2018 · NAF 4642Z

  • 11290 MONTREALFermé

    499 391 738 00014 · ouvert le 06 août 2007 · NAF 4642Z

  • 11400 CASTELNAUDARYFermé

    499 391 738 00022 · ouvert le 06 août 2007 · NAF 4642Z

Documents juridiques de TMS 11

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 06 août 2007

  • Acte

Comptes annuels de TMS 11

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TMS 11. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TMS 11

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TMS 11. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TMS 11 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TMS 11 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TMS 11

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Gérant, Associé : MARTINEZ Clément

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Gérant associé : MARTINEZ Clement.

  1. création

    Date d'effet : 06 août 2007

Questions fréquentes sur TMS 11

Quel est le numéro SIREN de TMS 11 ?

Le numéro SIREN de TMS 11 est 499 391 738. Le SIRET de son siège social est 499 391 738 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41499391738.

Qui dirige TMS 11 ?

TMS 11 est dirigée par CLEMENT MARTINEZ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de TMS 11 ?

Le siège social de TMS 11 est situé 80 av Jean Fourastie, 11400 Castelnaudary.

TMS 11 est-elle toujours en activité ?

Oui, TMS 11 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TMS 11 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TMS 11.

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