CheckersProcédures

TMS

Active
Siren503 769 499SCI43000 LE PUY-EN-VELAYCréée le 16 avril 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 503 769 499, TMS est une SCI créée le 16 avril 2008. Elle est domiciliée 7 rue Saint Jacques, 43000 Le Puy-en-Velay. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SYLVIE DARNET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de TMS

Dénomination
TMS
SIREN
503 769 499
SIRET (siège)
503 769 499 00016
N° TVA intracommunautaire
FR09503769499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 769 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 avril 2008
Siège social
7 RUE SAINT JACQUES, 43000, LE PUY-EN-VELAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TMS

Acquisition par voie d'achat ou d'apport,la propriété;la mise en valeur,la transformation,la constrcution,l'aménagement,l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers,de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire,l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de TMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TMS

SD

SYLVIE DARNET

Gérant

Depuis la création (16 avril 2008) · 18 ans

MG

MARIE GERAUD

Autre

Depuis la création (16 avril 2008) · 18 ans

TG

THOMAS GERAUD

Autre

Depuis la création (16 avril 2008) · 18 ans

Établissements de TMS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43000 LE PUY-EN-VELAYSiègeActif

    503 769 499 00016 · ouvert le 31 mars 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de TMS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2008

  • Acte

Comptes annuels de TMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TMS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-16 · Début d'activité : 2008-03-31

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2008

Questions fréquentes sur TMS

Quel est le numéro SIREN de TMS ?

Le numéro SIREN de TMS est 503 769 499. Le SIRET de son siège social est 503 769 499 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09503769499.

Qui dirige TMS ?

TMS est dirigée par SYLVIE DARNET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TMS ?

Le siège social de TMS est situé 7 rue Saint Jacques, 43000 Le Puy-en-Velay.

TMS est-elle toujours en activité ?

Oui, TMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TMS.

Entreprises similaires

Même activité à Le Puy-en-Velay

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Le Puy-en-Velay

Entreprises du même secteur à Le Puy-en-Velay

Entreprises à Le Puy-en-Velay

Toutes les entreprises à Le Puy-en-Velay