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TMS DESIGN

Active
Siren808 098 438SAS73000 BASSENSCréée le 01 décembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

TMS DESIGN est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2014, identifiée par le SIREN 808 098 438. Elle est domiciliée 15 Che de la Riviere, 73000 Bassens. L'entreprise déclare le code NAF 7021Z comme activité principale. La direction est assurée par JEROME PASQUIER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de TMS DESIGN

Dénomination
TMS DESIGN
SIREN
808 098 438
SIRET (siège)
808 098 438 00027
N° TVA intracommunautaire
FR31808098438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 098 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7021Z
Date de création
01 décembre 2014
Siège social
15 CHE DE LA RIVIERE, 73000, BASSENS
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de TMS DESIGN

beanartist.netbe.an.artistbeanartist.artybonjour@beanartist.net

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de TMS DESIGN

Conseil en communication, en stratégie de développement de produits et en marketing. Conseil et réalisation de toutes prestations de services techniques, administratives, commerciales, financières et réglementaires. Conseil en stratégie de développement et d'animations de marques. Conseil en marketing industriel, développement et stratégie d'entreprise, construction de projets, leur négociation, suivi, organisation,

Finances de TMS DESIGN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TMS DESIGN

JP

JEROME PASQUIER

Président de SAS

Depuis la création (01 décembre 2014) · 11 ans

Établissements de TMS DESIGN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73000 BASSENSSiègeActif

    808 098 438 00027 · ouvert le 11 décembre 2018 · NAF 7021Z

  • 73800 PORTE-DE-SAVOIEFermé

    808 098 438 00019 · ouvert le 18 novembre 2014 · NAF 7021Z

Documents juridiques de TMS DESIGN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de TMS DESIGN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TMS DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TMS DESIGN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TMS DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TMS DESIGN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TMS DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TMS DESIGN

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  13. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-11-18

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2014

Marques déposées par TMS DESIGN

TMS DESIGN est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 8 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • B.A.A SHOP

    N° 4180623 · Déposée le 13 mai 2015 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 20, 21, 35, 38, 40, 41, 42 · expirée le 13 mai 2025

  • BE AN ARTIST.

    N° 4144438 · Déposée le 24 décembre 2014 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 20, 21, 35, 38, 40, 41, 42 · expirée le 24 décembre 2024

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TMS DESIGN

Quel est le numéro SIREN de TMS DESIGN ?

Le numéro SIREN de TMS DESIGN est 808 098 438. Le SIRET de son siège social est 808 098 438 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31808098438.

Qui dirige TMS DESIGN ?

TMS DESIGN est dirigée par JEROME PASQUIER, président de sas.

Où se situe le siège social de TMS DESIGN ?

Le siège social de TMS DESIGN est situé 15 Che de la Riviere, 73000 Bassens.

TMS DESIGN est-elle toujours en activité ?

Oui, TMS DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TMS DESIGN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TMS DESIGN.

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