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TO BESCUIT

Active
Siren824 850 978SAS45000 ORLEANSCréée le 10 janvier 2017

1072Z · Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 824 850 978, TO BESCUIT est une SAS créée le 10 janvier 2017. Son siège social est situé 3 rue du faubourg Bannier, 45000 Orleans. Son activité principale est fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (code NAF 1072Z). Elle est dirigée par ERIC DURAND, président de sas.

Fiche d'identité de TO BESCUIT

Dénomination
TO BESCUIT
SIREN
824 850 978
SIRET (siège)
824 850 978 00019
N° TVA intracommunautaire
FR11824850978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 850 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 juin 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
1072Z - Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
Date de création
10 janvier 2017
Siège social
3 RUE DU FAUBOURG BANNIER, 45000, ORLEANS
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de TO BESCUIT

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de TO BESCUIT

Production et vente de biscuits salés et sucrés vente de pâtes à biscuits crues, revente de produits d'épicerie tels que confitures miels thés cafés sucreries petit matériel de pâtisserie vente de boissons non alcoolisées boites cadeaux et souvenirs

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de TO BESCUIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TO BESCUIT

ED

ERIC DURAND

Président de SAS

Depuis la création (10 janvier 2017) · 9 ans

Établissements de TO BESCUIT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45000 ORLEANSSiègeActif

    824 850 978 00019 · ouvert le 03 janvier 2017 · NAF 1072Z

Documents juridiques de TO BESCUIT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2017

  • Acte

Conformité de TO BESCUIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TO BESCUIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TO BESCUIT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TO BESCUIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TO BESCUIT

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2017

Marques déposées par TO BESCUIT

TO BESCUIT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • TO BESCUIT

    N° 4334579 · Déposée le 02 février 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 30 · valable jusqu’au 02 février 2027

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TO BESCUIT

Quel est le numéro SIREN de TO BESCUIT ?

Le numéro SIREN de TO BESCUIT est 824 850 978. Le SIRET de son siège social est 824 850 978 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11824850978.

Qui dirige TO BESCUIT ?

TO BESCUIT est dirigée par ERIC DURAND, président de sas.

Où se situe le siège social de TO BESCUIT ?

Le siège social de TO BESCUIT est situé 3 rue du faubourg Bannier, 45000 Orleans.

TO BESCUIT est-elle toujours en activité ?

Oui, TO BESCUIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TO BESCUIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TO BESCUIT.

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