TO.MA.CE.LAN
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
TO.MA.CE.LAN est une SARL immatriculée le 22 octobre 2010 sous le numéro SIREN 528 058 696. Elle est domiciliée 8 av Henri Farbos, 40000 Mont-de-Marsan. Son activité principale est conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).
Fiche d'identité de TO.MA.CE.LAN
INSEE- Dénomination
- TO.MA.CE.LAN
- SIREN
- 528 058 696
- SIRET (siège)
- 528 058 696 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR36528058696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 058 696
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- 22 octobre 2010
- Siège social
- 8 AV HENRI FARBOS, 40000, MONT-DE-MARSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TO.MA.CE.LAN
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
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Finances de TO.MA.CE.LAN
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TO.MA.CE.LAN
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de octobre 2010 à août 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TO.MA.CE.LAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40000 MONT-DE-MARSANSiègeActif
528 058 696 00014 · ouvert le 22 octobre 2010 · NAF 7022Z
Documents juridiques de TO.MA.CE.LAN
INPIConformité de TO.MA.CE.LAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TO.MA.CE.LAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TO.MA.CE.LAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TO.MA.CE.LAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TO.MA.CE.LAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 octobre 2010
Questions fréquentes sur TO.MA.CE.LAN
Quel est le numéro SIREN de TO.MA.CE.LAN ?
Le numéro SIREN de TO.MA.CE.LAN est 528 058 696. Le SIRET de son siège social est 528 058 696 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36528058696.
Où se situe le siège social de TO.MA.CE.LAN ?
Le siège social de TO.MA.CE.LAN est situé 8 av Henri Farbos, 40000 Mont-de-Marsan.
TO.MA.CE.LAN est-elle toujours en activité ?
Oui, TO.MA.CE.LAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TO.MA.CE.LAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TO.MA.CE.LAN.
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