TOBOCO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
TOBOCO est une SARL immatriculée le 26 avril 2010 sous le numéro SIREN 521 960 898. Son siège social est situé 3 Imp du Patis, 21140 Pont-et-Massene. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5821Z. STEPHANE BOUSSUGE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de TOBOCO
INSEE- Dénomination
- TOBOCO
- SIREN
- 521 960 898
- SIRET (siège)
- 521 960 898 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR66521960898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 960 898
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 5821Z
- Date de création
- 26 avril 2010
- Siège social
- 3 IMP DU PATIS, 21140, PONT-ET-MASSENE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de TOBOCO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOBOCO
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 septembre 2016
Anciens dirigeants (1)
Dominique, François, Emmanuel TOUTUT
Gérant(e) · de avril 2010 à septembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TOBOCO
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21140 PONT-ET-MASSENESiègeFermé
521 960 898 00018 · ouvert le 06 avril 2010 · NAF 5821Z
Documents juridiques de TOBOCO
INPIComptes annuels de TOBOCO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOBOCO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOBOCO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOBOCO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TOBOCO n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOBOCO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOBOCO
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : BOUSSUGE Stéphane, Jacky
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-04-26 · Début d'activité : 2010-04-06
- création
Date d'effet : 26 avril 2010
Questions fréquentes sur TOBOCO
Quel est le numéro SIREN de TOBOCO ?
Le numéro SIREN de TOBOCO est 521 960 898. Le SIRET de son siège social est 521 960 898 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66521960898.
Qui dirige TOBOCO ?
TOBOCO est dirigée par STEPHANE BOUSSUGE, gérant.
Où se situe le siège social de TOBOCO ?
Le siège social de TOBOCO est situé 3 Imp du Patis, 21140 Pont-et-Massene.
TOBOCO est-elle toujours en activité ?
Oui, TOBOCO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOBOCO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOBOCO.
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