TOBY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 122 k€
- Effectif
- Non publié
TOBY est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juin 1979, identifiée par le SIREN 315 921 411. Son siège social est situé bd Edouard Baudoin Galerie du Casino, 06160 Antibes. L'entreprise déclare le code NAF 4771Z comme activité principale. La direction est assurée par KHAYAT MAURICE PATRICK en qualité de président du conseil d’administration.
Fiche d'identité de TOBY
INSEE- Dénomination
- TOBY
- SIREN
- 315 921 411
- SIRET (siège)
- 315 921 411 00155
- N° TVA intracommunautaire
- FR40315921411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 315 921 411
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital social
- 121 959,21 €
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 21 juin 1979
- Siège social
- BD EDOUARD BAUDOIN GALERIE DU CASINO, 06160, ANTIBES
- Établissements
- 12
- Statut
- Active
Objet social de TOBY
Vente de prêt à porter pour hommes femmes et enfants
Finances de TOBY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOBY
INSEEKHAYAT THIERRY ELIE
Administrateur
Depuis la création (21 juin 1979) · 47 ans
KHAYAT MAURICE PATRICK
Président du conseil d’administration
Depuis la création (21 juin 1979) · 47 ans
IACOBOZZI RIVKA AIMEE
Administrateur
Depuis la création (21 juin 1979) · 47 ans
GUERIN DANIEL
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis la création (21 juin 1979) · 47 ans
Établissements de TOBY
INSEE12 établissements, dont 10 en activité.
- 06160 ANTIBESSiègeActif
315 921 411 00155 · ouvert le 07 août 1979 · NAF 4771Z
- 75006 PARISActif
315 921 411 00023 · ouvert le 07 mars 1987 · NAF 4771Z
- 75017 PARISActif
315 921 411 00031 · ouvert le 10 juin 1987 · NAF 4771Z
- 75006 PARISActif
315 921 411 00049 · ouvert le 17 juillet 1987 · NAF 4771Z
- 75003 PARISActif
315 921 411 00056 · ouvert le 01 septembre 1987 · NAF 4771Z
- 78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURTActif
315 921 411 00064 · ouvert le 06 août 1987 · NAF 4771Z
- 75001 PARIS 01Actif
315 921 411 00080 · ouvert le 01 décembre 1987 · NAF 4771Z
- 75001 PARIS 01Actif
315 921 411 00098 · ouvert le 12 février 1987 · NAF 4771Z
- 83990 SAINT TROPEZActif
315 921 411 00114 · ouvert le 15 décembre 1988 · NAF 4771Z
- 75001 PARIS 01Actif
315 921 411 00148 · ouvert le 13 février 1987 · NAF 4771Z
- 92800 PUTEAUXFermé
315 921 411 00072 · ouvert le 13 février 1987 · NAF 524C
- 95200 SARCELLESFermé
315 921 411 00106 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 524C
Documents juridiques de TOBY
INPIComptes annuels de TOBY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOBY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOBY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOBY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent TOBY. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/03020
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/02947
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/03521
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERE
Décision du 04 décembre 2025 · N° 2025R00041
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 28 novembre 2025 · N° 2023055043
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des REFERES
Décision du 04 septembre 2025 · N° 25/00220
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 08 juillet 2025 · N° 21/10831
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-1
Décision du 06 mai 2025 · N° J2025000080
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 13 février 2025 · N° 24/00682
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 25 novembre 2024 · N° 21/04657
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 14 novembre 2024 · N° 22/11172
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 23 octobre 2024 · N° 24/03338
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 02 septembre 2024 · N° 18/02460
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 21 mai 2019 · N° 18/02032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 21 mars 2018 · N° 16/06675
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 26 mai 2016 · N° 14/26016
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 mars 1996 · N° 94-14.403
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOBY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOBY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 juin 1979
Questions fréquentes sur TOBY
Quel est le numéro SIREN de TOBY ?
Le numéro SIREN de TOBY est 315 921 411. Le SIRET de son siège social est 315 921 411 00155. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40315921411.
Qui dirige TOBY ?
TOBY est dirigée par KHAYAT MAURICE PATRICK, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TOBY ?
Le siège social de TOBY est situé bd Edouard Baudoin Galerie du Casino, 06160 Antibes.
TOBY est-elle toujours en activité ?
Oui, TOBY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOBY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOBY.
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