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TOCE FLORENCE

Active
Siren503 978 942Entrepreneur individuel56200 LA GACILLYCréée le 28 avril 2008

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

TOCE FLORENCE est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 avril 2008 sous le numéro SIREN 503 978 942. Elle est domiciliée 32 Les Forets, 56200 La Gacilly. TOCE FLORENCE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de TOCE FLORENCE

Dénomination
TOCE FLORENCE
SIREN
503 978 942
SIRET (siège)
503 978 942 00020
N° TVA intracommunautaire
FR69503978942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 978 942
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
28 avril 2008
Siège social
32 LES FORETS, 56200, LA GACILLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TOCE FLORENCE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de TOCE FLORENCE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 56200 LA GACILLYSiègeActif

    503 978 942 00020 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 9003A

  • 63290 CHATELDONFermé

    503 978 942 00012 · ouvert le 28 avril 2008 · NAF 9003A

Conformité de TOCE FLORENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOCE FLORENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOCE FLORENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOCE FLORENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2008

Marques déposées par TOCE FLORENCE

TOCE FLORENCE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • la vagabonde

    N° 3612750 · Déposée le 20 novembre 2008 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 14, 21, 24 · expirée le 20 novembre 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TOCE FLORENCE

Quel est le numéro SIREN de TOCE FLORENCE ?

Le numéro SIREN de TOCE FLORENCE est 503 978 942. Le SIRET de son siège social est 503 978 942 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69503978942.

Où se situe le siège social de TOCE FLORENCE ?

Le siège social de TOCE FLORENCE est situé 32 Les Forets, 56200 La Gacilly.

TOCE FLORENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, TOCE FLORENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOCE FLORENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOCE FLORENCE.

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