TOCQUARD DOMINIQUE

Active

Siren340 433 366Entrepreneur individuel58800 PAZYCréée le 16 décembre 1986

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 340 433 366, TOCQUARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 16 décembre 1986. Son siège social est situé Rle de l'Eglise, 58800 Pazy. TOCQUARD DOMINIQUE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de TOCQUARD DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: TOCQUARD DOMINIQUE
SIREN: 340 433 366
SIRET (siège): 340 433 366 00028
N° TVA intracommunautaire: FR11340433366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 340 433 366
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A - Vente à domicile
Date de création: 16 décembre 1986
Siège social: RLE DE L'EGLISE, 58800, PAZY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de TOCQUARD DOMINIQUE

Vente à domicile

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Établissements de TOCQUARD DOMINIQUE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

58800 PAZYSiègeActif
340 433 366 00028 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 4799A
58800 CORBIGNYFermé
340 433 366 00010 · NAF 6411

Conformité de TOCQUARD DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOCQUARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOCQUARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOCQUARD DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 16 décembre 1986

Questions fréquentes sur TOCQUARD DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de TOCQUARD DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de TOCQUARD DOMINIQUE est 340 433 366. Le SIRET de son siège social est 340 433 366 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11340433366.

Où se situe le siège social de TOCQUARD DOMINIQUE ?

Le siège social de TOCQUARD DOMINIQUE est situé Rle de l'Eglise, 58800 Pazy.