TOCQUEVILLE JEANNE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 833 849 490, TOCQUEVILLE JEANNE est un entrepreneur individuel créé le 6 décembre 2017. Elle est domiciliée 555 Rte de Sublessy, 74330 Sillingy. TOCQUEVILLE JEANNE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de TOCQUEVILLE JEANNE
INSEE- Dénomination
- TOCQUEVILLE JEANNE
- SIREN
- 833 849 490
- SIRET (siège)
- 833 849 490 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR59833849490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 849 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 06 décembre 2017
- Siège social
- 555 RTE DE SUBLESSY, 74330, SILLINGY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOCQUEVILLE JEANNE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de TOCQUEVILLE JEANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74330 SILLINGYSiègeActif
833 849 490 00010 · ouvert le 06 décembre 2017 · NAF 9003A
Conformité de TOCQUEVILLE JEANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOCQUEVILLE JEANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOCQUEVILLE JEANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOCQUEVILLE JEANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 décembre 2017
Questions fréquentes sur TOCQUEVILLE JEANNE
Quel est le numéro SIREN de TOCQUEVILLE JEANNE ?
Le numéro SIREN de TOCQUEVILLE JEANNE est 833 849 490. Le SIRET de son siège social est 833 849 490 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59833849490.
Où se situe le siège social de TOCQUEVILLE JEANNE ?
Le siège social de TOCQUEVILLE JEANNE est situé 555 Rte de Sublessy, 74330 Sillingy.
TOCQUEVILLE JEANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, TOCQUEVILLE JEANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOCQUEVILLE JEANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOCQUEVILLE JEANNE.
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