Tocqueville Moise

Active

Siren453 355 612Entrepreneur individuel74230 SerravalCréée le 15 novembre 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 453 355 612, Tocqueville Moise est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 2024. Elle est domiciliée 51 IMP de la Pomme, 74230 Serraval. L'entreprise déclare le code NAF 4332A comme activité principale.

Fiche d'identité de Tocqueville Moise

INSEE

Dénomination: Tocqueville Moise
SIREN: 453 355 612
SIRET (siège): 453 355 612 00020
N° TVA intracommunautaire: FR69453355612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 453 355 612
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4332A
Date de création: 15 novembre 2024
Siège social: 51 IMP de la Pomme, 74230, Serraval
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Tocqueville Moise

fabrication menuiserie bois

Finances de Tocqueville Moise

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Tocqueville Moise

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Tocqueville Moise

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74230 SerravalSiègeActif
453 355 612 00020 · ouvert le 04 novembre 2024 · NAF 4332A

Documents juridiques de Tocqueville Moise

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Tocqueville Moise

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Tocqueville Moise. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Tocqueville Moise

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Tocqueville Moise. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Tocqueville Moise n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Tocqueville Moise

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 novembre 2024création
Date d'effet : 15 novembre 2024

Questions fréquentes sur Tocqueville Moise

Quel est le numéro SIREN de Tocqueville Moise ?

Le numéro SIREN de Tocqueville Moise est 453 355 612. Le SIRET de son siège social est 453 355 612 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69453355612.

Où se situe le siège social de Tocqueville Moise ?

Le siège social de Tocqueville Moise est situé 51 IMP de la Pomme, 74230 Serraval.