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TOE SEBASTIEN

Active
Siren494 770 381Entrepreneur individuel74600 ANNECYCréée le 01 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 494 770 381, TOE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 77 Che des Pres Bouvaux-Seynod, 74600 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de TOE SEBASTIEN

Dénomination
TOE SEBASTIEN
SIREN
494 770 381
SIRET (siège)
494 770 381 00031
N° TVA intracommunautaire
FR83494770381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 770 381
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mars 2007
Siège social
77 CHE DES PRES BOUVAUX-SEYNOD, 74600, ANNECY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de TOE SEBASTIEN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de TOE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOE SEBASTIEN

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 74600 ANNECYSiègeActif

    494 770 381 00031 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 6820B

  • 74290 VEYRIER-DU-LACActif

    494 770 381 00049 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A

  • 74100 AmbillyActif

    494 770 381 00056 · ouvert le 20 janvier 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de TOE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2007

Questions fréquentes sur TOE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de TOE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de TOE SEBASTIEN est 494 770 381. Le SIRET de son siège social est 494 770 381 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83494770381.

Où se situe le siège social de TOE SEBASTIEN ?

Le siège social de TOE SEBASTIEN est situé 77 Che des Pres Bouvaux-Seynod, 74600 Annecy.

TOE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, TOE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOE SEBASTIEN.

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