TOEMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 433 705 803, TOEMA est une société civile créée le 23 novembre 2000. Son siège social est situé 10 rue Lacan, 06600 Antibes. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par JACQUES FANTINO, gérant.
Fiche d'identité de TOEMA
INSEE- Dénomination
- TOEMA
- SIREN
- 433 705 803
- SIRET (siège)
- 433 705 803 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR64433705803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 705 803
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 novembre 2000
- Siège social
- 10 RUE LACAN, 06600, ANTIBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOEMA
L'ACQUISITION LA GESTION ET L'ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS, ET PLUS SPECIALEMENT L'OPERATION SUIVANTE : ACQUISITION D'UN BIEN, IMMOBILIER SIS A ANTIBES 10 RUE LACAN ET PLUS GENERALEMENT, TOUTES OPERATIONS N'AFFECTANT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE.
Finances de TOEMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOEMA
INSEEÉtablissements de TOEMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06600 ANTIBESSiègeActif
433 705 803 00016 · ouvert le 15 novembre 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de TOEMA
INPIComptes annuels de TOEMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOEMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne TOEMA. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 23 septembre 2025 · N° 2025F00031
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOEMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 novembre 2000
Questions fréquentes sur TOEMA
Quel est le numéro SIREN de TOEMA ?
Le numéro SIREN de TOEMA est 433 705 803. Le SIRET de son siège social est 433 705 803 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64433705803.
Qui dirige TOEMA ?
TOEMA est dirigée par JACQUES FANTINO, gérant.
Où se situe le siège social de TOEMA ?
Le siège social de TOEMA est situé 10 rue Lacan, 06600 Antibes.
TOEMA est-elle toujours en activité ?
Oui, TOEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOEMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOEMA.
Entreprises similaires
Même activité à Antibes