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TOEZEQUAN

Active
Siren910 846 476SAS25000 BESANCONCréée le 15 février 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2022
Non publié
Résultat net 2022
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOEZEQUAN est une SAS immatriculée le 15 février 2022 sous le numéro SIREN 910 846 476. Son siège social est situé 11 av Carnot Chez Domideal, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791A.

Fiche d'identité de TOEZEQUAN

Dénomination
TOEZEQUAN
SIREN
910 846 476
SIRET (siège)
910 846 476 00026
N° TVA intracommunautaire
FR67910846476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Nanterre 910 846 476
Greffe
Nanterre
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 août 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
4791A
Date de création
15 février 2022
Siège social
11 AV CARNOT CHEZ DOMIDEAL, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TOEZEQUAN

Vente à distance sur catalogue général

Finances de TOEZEQUAN

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2022-------

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2022 · 10 mois · Bilan simplifié · déposé le 08 décembre 2023

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).

Dirigeants et représentants de TOEZEQUAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOEZEQUAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    910 846 476 00026 · ouvert le 02 août 2024 · NAF 4791A

  • 92200 NEUILLY-SUR-SEINEFermé

    910 846 476 00018 · ouvert le 15 février 2022 · NAF 4791B

Documents juridiques de TOEZEQUAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de TOEZEQUAN

TOEZEQUAN a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2022

Bilan simplifié

08 décembre 2023

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de TOEZEQUAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOEZEQUAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TOEZEQUAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TOEZEQUAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOEZEQUAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2022

Questions fréquentes sur TOEZEQUAN

Quel est le numéro SIREN de TOEZEQUAN ?

Le numéro SIREN de TOEZEQUAN est 910 846 476. Le SIRET de son siège social est 910 846 476 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67910846476.

Où se situe le siège social de TOEZEQUAN ?

Le siège social de TOEZEQUAN est situé 11 av Carnot Chez Domideal, 25000 Besancon.

TOEZEQUAN est-elle toujours en activité ?

Oui, TOEZEQUAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOEZEQUAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOEZEQUAN.

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