toffoletti franck
Active3511Z · Production d'électricité
toffoletti franck est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juillet 2024, identifié par le SIREN 331 440 495. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 CHE de Combarinel, 69390 Millery. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de toffoletti franck
INSEE- Dénomination
- toffoletti franck
- SIREN
- 331 440 495
- SIRET (siège)
- 331 440 495 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR08331440495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 440 495
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 12 juillet 2024
- Siège social
- 34 CHE de Combarinel, 69390, Millery
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de toffoletti franck
particulier producteur d'électricité
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Établissements de toffoletti franck
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69390 MillerySiègeActif
331 440 495 00033 · ouvert le 30 novembre 2023 · NAF 3511Z
Conformité de toffoletti franck
Aucune procédure collective n'a été publiée pour toffoletti franck. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de toffoletti franck n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de toffoletti franck
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 juillet 2024
Questions fréquentes sur toffoletti franck
Quel est le numéro SIREN de toffoletti franck ?
Le numéro SIREN de toffoletti franck est 331 440 495. Le SIRET de son siège social est 331 440 495 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08331440495.
Où se situe le siège social de toffoletti franck ?
Le siège social de toffoletti franck est situé 34 CHE de Combarinel, 69390 Millery.
toffoletti franck est-elle toujours en activité ?
Oui, toffoletti franck est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
toffoletti franck est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour toffoletti franck.
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