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TOGNACCI DANIEL

Active
Siren819 420 944Entrepreneur individuel21270 Heuilley-sur-SaôneCréée le 28 mars 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 819 420 944, TOGNACCI DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 28 mars 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 RUE Haute Lieu dit L'Escale, 21270 Heuilley-sur-Saône. L'entreprise déclare le code NAF 8559B comme activité principale.

Fiche d'identité de TOGNACCI DANIEL

Dénomination
TOGNACCI DANIEL
SIREN
819 420 944
SIRET (siège)
819 420 944 00020
N° TVA intracommunautaire
FR89819420944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 420 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
28 mars 2016
Siège social
11 RUE Haute Lieu dit L'Escale, 21270, Heuilley-sur-Saône
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TOGNACCI DANIEL

Autres enseignements

Finances de TOGNACCI DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOGNACCI DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOGNACCI DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21270 Heuilley-sur-SaôneSiègeActif

    819 420 944 00020 · ouvert le 28 mars 2016 · NAF 8559B

  • 21270 Pontailler-sur-SaôneFermé

    819 420 944 00012 · ouvert le 28 mars 2016 · NAF 8559B

Documents juridiques de TOGNACCI DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOGNACCI DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOGNACCI DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOGNACCI DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOGNACCI DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOGNACCI DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOGNACCI DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2016

Questions fréquentes sur TOGNACCI DANIEL

Quel est le numéro SIREN de TOGNACCI DANIEL ?

Le numéro SIREN de TOGNACCI DANIEL est 819 420 944. Le SIRET de son siège social est 819 420 944 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89819420944.

Où se situe le siège social de TOGNACCI DANIEL ?

Le siège social de TOGNACCI DANIEL est situé 11 RUE Haute Lieu dit L'Escale, 21270 Heuilley-sur-Saône.

TOGNACCI DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOGNACCI DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOGNACCI DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOGNACCI DANIEL.

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