TOGNACCI MIREILLE

Active

Siren409 486 339Entrepreneur individuel25550 BAVANSCréée le 01 novembre 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 486 339, TOGNACCI MIREILLE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1996. Son siège social est situé 5 Imp Daniel Richard, 25550 Bavans. Son activité principale relève du code NAF 5610C.

Fiche d'identité de TOGNACCI MIREILLE

INSEE

Dénomination: TOGNACCI MIREILLE
SIREN: 409 486 339
SIRET (siège): 409 486 339 00016
N° TVA intracommunautaire: FR07409486339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 486 339
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610C
Date de création: 01 novembre 1996
Siège social: 5 IMP DANIEL RICHARD, 25550, BAVANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TOGNACCI MIREILLE

Vente ambulante en pizzas

Finances de TOGNACCI MIREILLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOGNACCI MIREILLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOGNACCI MIREILLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25550 BAVANSSiègeActif
409 486 339 00016 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 5610C

Documents juridiques de TOGNACCI MIREILLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOGNACCI MIREILLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOGNACCI MIREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOGNACCI MIREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOGNACCI MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOGNACCI MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOGNACCI MIREILLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 1996

Questions fréquentes sur TOGNACCI MIREILLE

Quel est le numéro SIREN de TOGNACCI MIREILLE ?

Le numéro SIREN de TOGNACCI MIREILLE est 409 486 339. Le SIRET de son siège social est 409 486 339 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07409486339.

Où se situe le siège social de TOGNACCI MIREILLE ?

Le siège social de TOGNACCI MIREILLE est situé 5 Imp Daniel Richard, 25550 Bavans.