TOGNET JOSEPH
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
TOGNET JOSEPH est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 399 149 012. Le siège social de l'entreprise se trouve Longueville, 47380 Saint-Etienne-de-Fougeres. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).
Fiche d'identité de TOGNET JOSEPH
INSEE- Dénomination
- TOGNET JOSEPH
- SIREN
- 399 149 012
- SIRET (siège)
- 399 149 012 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR90399149012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 149 012
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- LONGUEVILLE, 47380, SAINT-ETIENNE-DE-FOUGERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOGNET JOSEPH
Culture de fruits à pépins et à noyau
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Établissements de TOGNET JOSEPH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47380 SAINT-ETIENNE-DE-FOUGERESSiègeActif
399 149 012 00011 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0124Z
Conformité de TOGNET JOSEPH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOGNET JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOGNET JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOGNET JOSEPH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur TOGNET JOSEPH
Quel est le numéro SIREN de TOGNET JOSEPH ?
Le numéro SIREN de TOGNET JOSEPH est 399 149 012. Le SIRET de son siège social est 399 149 012 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90399149012.
Où se situe le siège social de TOGNET JOSEPH ?
Le siège social de TOGNET JOSEPH est situé Longueville, 47380 Saint-Etienne-de-Fougeres.
TOGNET JOSEPH est-elle toujours en activité ?
Oui, TOGNET JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOGNET JOSEPH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOGNET JOSEPH.
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