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TOGNET JOSEPH

Active
Siren399 149 012Entrepreneur individuel47380 SAINT-ETIENNE-DE-FOUGERESCréée le 01 janvier 1991

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

TOGNET JOSEPH est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 399 149 012. Le siège social de l'entreprise se trouve Longueville, 47380 Saint-Etienne-de-Fougeres. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de TOGNET JOSEPH

Dénomination
TOGNET JOSEPH
SIREN
399 149 012
SIRET (siège)
399 149 012 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90399149012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 149 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LONGUEVILLE, 47380, SAINT-ETIENNE-DE-FOUGERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOGNET JOSEPH

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Établissements de TOGNET JOSEPH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47380 SAINT-ETIENNE-DE-FOUGERESSiègeActif

    399 149 012 00011 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0124Z

Conformité de TOGNET JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOGNET JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOGNET JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOGNET JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur TOGNET JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de TOGNET JOSEPH ?

Le numéro SIREN de TOGNET JOSEPH est 399 149 012. Le SIRET de son siège social est 399 149 012 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90399149012.

Où se situe le siège social de TOGNET JOSEPH ?

Le siège social de TOGNET JOSEPH est situé Longueville, 47380 Saint-Etienne-de-Fougeres.

TOGNET JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, TOGNET JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOGNET JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOGNET JOSEPH.