TOGNET MICHELE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 431 077 007, TOGNET MICHELE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Elle est domiciliée 190 rue du Tilleul, 73460 Sainte-Helene-sur-Isere. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de TOGNET MICHELE
INSEE- Dénomination
- TOGNET MICHELE
- SIREN
- 431 077 007
- SIRET (siège)
- 431 077 007 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR67431077007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 077 007
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- 190 RUE DU TILLEUL, 73460, SAINTE-HELENE-SUR-ISERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOGNET MICHELE
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Établissements de TOGNET MICHELE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 73460 SAINTE-HELENE-SUR-ISERESiègeFermé
431 077 007 00018 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 013Z
Conformité de TOGNET MICHELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOGNET MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOGNET MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOGNET MICHELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur TOGNET MICHELE
Quel est le numéro SIREN de TOGNET MICHELE ?
Le numéro SIREN de TOGNET MICHELE est 431 077 007. Le SIRET de son siège social est 431 077 007 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67431077007.
Où se situe le siège social de TOGNET MICHELE ?
Le siège social de TOGNET MICHELE est situé 190 rue du Tilleul, 73460 Sainte-Helene-sur-Isere.
TOGNET MICHELE est-elle toujours en activité ?
Oui, TOGNET MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOGNET MICHELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOGNET MICHELE.
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