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TOGRAM

Active
Siren840 568 414549974310 LES HOUCHESCréée le 22 juin 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

TOGRAM est une 5499 immatriculée le 22 juin 2018 sous le numéro SIREN 840 568 414. Son siège social est situé 111 All de Carlaveyron, 74310 Les Houches. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par LIONEL BRIAND, gérant.

Fiche d'identité de TOGRAM

Dénomination
TOGRAM
SIREN
840 568 414
SIRET (siège)
840 568 414 00014
N° TVA intracommunautaire
FR37840568414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 568 414
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 juin 2018
Siège social
111 ALL DE CARLAVEYRON, 74310, LES HOUCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOGRAM

Location meublée.

Finances de TOGRAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOGRAM

LB

LIONEL BRIAND

Gérant

Depuis la création (22 juin 2018) · 8 ans

Établissements de TOGRAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74310 LES HOUCHESSiègeActif

    840 568 414 00014 · ouvert le 19 juin 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de TOGRAM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2019

  • Acte

Comptes annuels de TOGRAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOGRAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOGRAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOGRAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TOGRAM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TOGRAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOGRAM

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  10. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2018

Questions fréquentes sur TOGRAM

Quel est le numéro SIREN de TOGRAM ?

Le numéro SIREN de TOGRAM est 840 568 414. Le SIRET de son siège social est 840 568 414 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37840568414.

Qui dirige TOGRAM ?

TOGRAM est dirigée par LIONEL BRIAND, gérant.

Où se situe le siège social de TOGRAM ?

Le siège social de TOGRAM est situé 111 All de Carlaveyron, 74310 Les Houches.

TOGRAM est-elle toujours en activité ?

Oui, TOGRAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOGRAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOGRAM.

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