CheckersProcédures

TOINET DANIEL

Active
Siren334 176 385Entrepreneur individuel13111 COUDOUXCréée le 02 décembre 1985
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 334 176 385, TOINET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 2 décembre 1985. Son siège social est situé 12 Sq des Tamaris, 13111 Coudoux. L'entreprise déclare le code NAF 602E comme activité principale.

Fiche d'identité de TOINET DANIEL

Dénomination
TOINET DANIEL
SIREN
334 176 385
SIRET (siège)
334 176 385 00014
N° TVA intracommunautaire
FR23334176385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 176 385
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
602E
Date de création
02 décembre 1985
Siège social
12 SQ DES TAMARIS, 13111, COUDOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOINET DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de TOINET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOINET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOINET DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13111 COUDOUXSiègeFermé

    334 176 385 00014 · ouvert le 02 décembre 1985 · NAF 602E

Documents juridiques de TOINET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOINET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOINET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOINET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOINET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOINET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOINET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 1985

Questions fréquentes sur TOINET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de TOINET DANIEL ?

Le numéro SIREN de TOINET DANIEL est 334 176 385. Le SIRET de son siège social est 334 176 385 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23334176385.

Où se situe le siège social de TOINET DANIEL ?

Le siège social de TOINET DANIEL est situé 12 Sq des Tamaris, 13111 Coudoux.

TOINET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOINET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOINET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOINET DANIEL.