CheckersProcédures

TOINET EMMANUEL

Active
Siren804 460 418Entrepreneur individuel71200 LE CREUSOTCréée le 08 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 804 460 418, TOINET EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 8 septembre 2014. Elle est domiciliée 48 B rue Martyrs Liberation, 71200 Le Creusot. L'entreprise déclare le code NAF 8559B comme activité principale.

Fiche d'identité de TOINET EMMANUEL

Dénomination
TOINET EMMANUEL
SIREN
804 460 418
SIRET (siège)
804 460 418 00010
N° TVA intracommunautaire
FR23804460418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 460 418
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
08 septembre 2014
Siège social
48 B RUE MARTYRS LIBERATION, 71200, LE CREUSOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOINET EMMANUEL

Autres enseignements

Finances de TOINET EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOINET EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOINET EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71200 LE CREUSOTSiègeActif

    804 460 418 00010 · ouvert le 08 septembre 2014 · NAF 8559B

Documents juridiques de TOINET EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOINET EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOINET EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOINET EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOINET EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOINET EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOINET EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2014

Questions fréquentes sur TOINET EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de TOINET EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de TOINET EMMANUEL est 804 460 418. Le SIRET de son siège social est 804 460 418 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23804460418.

Où se situe le siège social de TOINET EMMANUEL ?

Le siège social de TOINET EMMANUEL est situé 48 B rue Martyrs Liberation, 71200 Le Creusot.

TOINET EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOINET EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOINET EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOINET EMMANUEL.

Entreprises similaires

Même activité à Le Creusot

Entreprises autres enseignements

Toutes les entreprises avec le code NAF 8559B

Entreprises à Le Creusot

Toutes les entreprises à Le Creusot