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TOINOSAN

Active
Siren490 269 297Société civile36400 SAINT-CHARTIERCréée le 31 mai 2006

0147Z · Élevage de volailles

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 269 297, TOINOSAN est une société civile créée le 31 mai 2006. Son siège social est situé Ld les Adeleines, 36400 Saint-Chartier. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par XAVIER BERGERE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de TOINOSAN

Dénomination
TOINOSAN
SIREN
490 269 297
SIRET (siège)
490 269 297 00019
N° TVA intracommunautaire
FR07490269297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 269 297
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
31 mai 2006
Siège social
LD LES ADELEINES , 36400, SAINT-CHARTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOINOSAN

Activités agricoles : Volailles

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Finances de TOINOSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TOINOSAN

XB

XAVIER BERGERE

Gérant

En poste depuis janvier 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 janvier 2016

AJ

ANTOINETTE JEANNOT

Associé indéfiniment responsable

S

SARL FAMISOL

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TOINOSAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36400 SAINT-CHARTIERSiègeActif

    490 269 297 00019 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 0147Z

Documents juridiques de TOINOSAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2006

  • Acte

Conformité de TOINOSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOINOSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TOINOSAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TOINOSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOINOSAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

    Gérant : BERGERE Xavier

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2006

Questions fréquentes sur TOINOSAN

Quel est le numéro SIREN de TOINOSAN ?

Le numéro SIREN de TOINOSAN est 490 269 297. Le SIRET de son siège social est 490 269 297 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07490269297.

Qui dirige TOINOSAN ?

TOINOSAN est dirigée par XAVIER BERGERE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TOINOSAN ?

Le siège social de TOINOSAN est situé Ld les Adeleines, 36400 Saint-Chartier.

TOINOSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, TOINOSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOINOSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOINOSAN.