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TOIT CAUSSES

Active
Siren417 615 085SAS12520 AGUESSACCréée le 27 février 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 417 615 085, TOIT CAUSSES est une SAS créée le 27 février 1998. Elle est domiciliée 118 rue du Colombier 118-119, 12520 Aguessac. Son activité principale relève du code NAF 4391B. La direction est assurée par BASTIEN ESPINASSE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de TOIT CAUSSES

Dénomination
TOIT CAUSSES
SIREN
417 615 085
SIRET (siège)
417 615 085 00020
N° TVA intracommunautaire
FR57417615085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 615 085
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 811,25 €
Code NAF / APE
4391B
Date de création
27 février 1998
Siège social
118 RUE DU COLOMBIER 118-119, 12520, AGUESSAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TOIT CAUSSES

Couverture, étanchéité, zinguerie, et toutes activités annexes pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet

Finances de TOIT CAUSSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOIT CAUSSES

BE

BASTIEN ESPINASSE

Président de SAS

En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 décembre 2016

Anciens dirigeants (1)

FE

Frédéric, Richard ESPINASSE

Président · de juillet 2016 à mai 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TOIT CAUSSES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 12520 AGUESSACSiègeActif

    417 615 085 00020 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 4391B

  • 48150 LE ROZIERFermé

    417 615 085 00012 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 4391B

Documents juridiques de TOIT CAUSSES

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 09 février 1998

  • Acte

Comptes annuels de TOIT CAUSSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOIT CAUSSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOIT CAUSSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOIT CAUSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TOIT CAUSSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TOIT CAUSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOIT CAUSSES

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

    Président : ESPINASSE Bastien, Maurice

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Président : ESPINASSE Frédéric, Richard ; Directeur général : ESPINASSE Bastien, Maurice

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  13. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

    Début d'activité : 1998-01-01

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

    Gérant : ESPINASSE Frédéric, Richard

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  1. création

    Date d'effet : 27 février 1998

Questions fréquentes sur TOIT CAUSSES

Quel est le numéro SIREN de TOIT CAUSSES ?

Le numéro SIREN de TOIT CAUSSES est 417 615 085. Le SIRET de son siège social est 417 615 085 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57417615085.

Qui dirige TOIT CAUSSES ?

TOIT CAUSSES est dirigée par BASTIEN ESPINASSE, président de sas.

Où se situe le siège social de TOIT CAUSSES ?

Le siège social de TOIT CAUSSES est situé 118 rue du Colombier 118-119, 12520 Aguessac.

TOIT CAUSSES est-elle toujours en activité ?

Oui, TOIT CAUSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOIT CAUSSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOIT CAUSSES.

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