TOIT'NET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
TOIT'NET est une SAS immatriculée le 6 janvier 2015 sous le numéro SIREN 808 612 873. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Ham de St Felix Hameau de Rassuen Bat E, 13800 Istres. Son activité principale relève du code NAF 7490B. La direction est assurée par MICHEL CHARPENTIER en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de TOIT'NET
INSEE- Dénomination
- TOIT'NET
- SIREN
- 808 612 873
- SIRET (siège)
- 808 612 873 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR66808612873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 612 873
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7490B
- Date de création
- 06 janvier 2015
- Siège social
- 4 HAM DE ST FELIX HAMEAU DE RASSUEN BAT E, 13800, ISTRES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TOIT'NET
Conseils en énergie renouvelable nettoyage de toitures de locaux industriels ou particuliers
Finances de TOIT'NET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOIT'NET
INSEEÉtablissements de TOIT'NET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13800 ISTRESSiègeActif
808 612 873 00022 · ouvert le 11 juin 2019 · NAF 7490B
- 13118 ISTRESFermé
808 612 873 00014 · ouvert le 19 décembre 2014 · NAF 7490B
Documents juridiques de TOIT'NET
INPIComptes annuels de TOIT'NET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOIT'NET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOIT'NET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOIT'NET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TOIT'NET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOIT'NET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOIT'NET
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de salon-de-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de salon-de-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de salon-de-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-01-06 · Début d'activité : 2014-12-19
- création
Date d'effet : 06 janvier 2015
Questions fréquentes sur TOIT'NET
Quel est le numéro SIREN de TOIT'NET ?
Le numéro SIREN de TOIT'NET est 808 612 873. Le SIRET de son siège social est 808 612 873 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66808612873.
Qui dirige TOIT'NET ?
TOIT'NET est dirigée par MICHEL CHARPENTIER, président de sas.
Où se situe le siège social de TOIT'NET ?
Le siège social de TOIT'NET est situé 4 Ham de St Felix Hameau de Rassuen Bat E, 13800 Istres.
TOIT'NET est-elle toujours en activité ?
Oui, TOIT'NET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOIT'NET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOIT'NET.
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