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TOITURES BOURQUARD

Active
Siren881 749 386SARL90400 MEROUX-MOVALCréée le 20 février 2020
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 881 749 386, TOITURES BOURQUARD est une SARL créée le 20 février 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue du Vieux Puits, 90400 Meroux-Moval. Son activité principale relève du code NAF 4391B. PHILIPPE BOURQUARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de TOITURES BOURQUARD

Dénomination
TOITURES BOURQUARD
SIREN
881 749 386
SIRET (siège)
881 749 386 00010
N° TVA intracommunautaire
FR67881749386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 881 749 386
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4391B
Date de création
20 février 2020
Siège social
16 RUE DU VIEUX PUITS, 90400, MEROUX-MOVAL
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de TOITURES BOURQUARD

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de TOITURES BOURQUARD

Toute activité de couverture, de zinguerie et tous travaux concernant la toiture

Finances de TOITURES BOURQUARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOITURES BOURQUARD

PB

PHILIPPE BOURQUARD

Gérant

Depuis la création (20 février 2020) · 6 ans

Établissements de TOITURES BOURQUARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90400 MEROUX-MOVALSiègeActif

    881 749 386 00010 · ouvert le 17 février 2020 · NAF 4391B

Documents juridiques de TOITURES BOURQUARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 20 février 2020

  • Acte

Comptes annuels de TOITURES BOURQUARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOITURES BOURQUARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOITURES BOURQUARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOITURES BOURQUARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TOITURES BOURQUARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TOITURES BOURQUARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOITURES BOURQUARD

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2020

Questions fréquentes sur TOITURES BOURQUARD

Quel est le numéro SIREN de TOITURES BOURQUARD ?

Le numéro SIREN de TOITURES BOURQUARD est 881 749 386. Le SIRET de son siège social est 881 749 386 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67881749386.

Qui dirige TOITURES BOURQUARD ?

TOITURES BOURQUARD est dirigée par PHILIPPE BOURQUARD, gérant.

Où se situe le siège social de TOITURES BOURQUARD ?

Le siège social de TOITURES BOURQUARD est situé 16 rue du Vieux Puits, 90400 Meroux-Moval.

TOITURES BOURQUARD est-elle toujours en activité ?

Oui, TOITURES BOURQUARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOITURES BOURQUARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOITURES BOURQUARD.