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TOITURES RUEL

Active
Siren478 718 646SARL38210 TULLINSCréée le 27 septembre 2004

4391A · Travaux de charpente

Documents
Capital social
42,0 k€

TOITURES RUEL est une SARL immatriculée le 27 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 718 646. Elle est domiciliée Cressonniere za, 38210 Tullins. Son activité principale est travaux de charpente (code NAF 4391A). La direction est assurée par PATRICE RUEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de TOITURES RUEL

Dénomination
TOITURES RUEL
SIREN
478 718 646
SIRET (siège)
478 718 646 00019
N° TVA intracommunautaire
FR43478718646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 718 646
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
42 000 €
Code NAF / APE
4391A - Travaux de charpente
Date de création
27 septembre 2004
Siège social
CRESSONNIERE ZA, 38210, TULLINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOITURES RUEL

Charpente, couverture, zinguerie, négoce de matériaux dans ces activités

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Finances de TOITURES RUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TOITURES RUEL

PR
MR
PR

Établissements de TOITURES RUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38210 TULLINSSiègeActif

    478 718 646 00019 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 4391A

Documents juridiques de TOITURES RUEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 01 février 2023

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2004

  • Acte

Conformité de TOITURES RUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOITURES RUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TOITURES RUEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TOITURES RUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOITURES RUEL

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    RUEL Daniel René nom d'usage : RUEL n'est plus gérant

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2004

Questions fréquentes sur TOITURES RUEL

Quel est le numéro SIREN de TOITURES RUEL ?

Le numéro SIREN de TOITURES RUEL est 478 718 646. Le SIRET de son siège social est 478 718 646 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43478718646.

Qui dirige TOITURES RUEL ?

TOITURES RUEL est dirigée par PATRICE RUEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TOITURES RUEL ?

Le siège social de TOITURES RUEL est situé Cressonniere za, 38210 Tullins.

TOITURES RUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOITURES RUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOITURES RUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOITURES RUEL.