TOITURES RUEL
Active4391A · Travaux de charpente
- Capital social
- 42,0 k€
TOITURES RUEL est une SARL immatriculée le 27 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 718 646. Elle est domiciliée Cressonniere za, 38210 Tullins. Son activité principale est travaux de charpente (code NAF 4391A). La direction est assurée par PATRICE RUEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de TOITURES RUEL
INSEE- Dénomination
- TOITURES RUEL
- SIREN
- 478 718 646
- SIRET (siège)
- 478 718 646 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR43478718646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 718 646
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 42 000 €
- Code NAF / APE
- 4391A - Travaux de charpente
- Date de création
- 27 septembre 2004
- Siège social
- CRESSONNIERE ZA, 38210, TULLINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOITURES RUEL
Charpente, couverture, zinguerie, négoce de matériaux dans ces activités
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Finances de TOITURES RUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOITURES RUEL
INSEEÉtablissements de TOITURES RUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38210 TULLINSSiègeActif
478 718 646 00019 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 4391A
Documents juridiques de TOITURES RUEL
INPIConformité de TOITURES RUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOITURES RUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TOITURES RUEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOITURES RUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOITURES RUEL
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
RUEL Daniel René nom d'usage : RUEL n'est plus gérant
- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
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- création
Date d'effet : 27 septembre 2004
Questions fréquentes sur TOITURES RUEL
Quel est le numéro SIREN de TOITURES RUEL ?
Le numéro SIREN de TOITURES RUEL est 478 718 646. Le SIRET de son siège social est 478 718 646 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43478718646.
Qui dirige TOITURES RUEL ?
TOITURES RUEL est dirigée par PATRICE RUEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TOITURES RUEL ?
Le siège social de TOITURES RUEL est situé Cressonniere za, 38210 Tullins.
TOITURES RUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, TOITURES RUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOITURES RUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOITURES RUEL.
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