TOLTEC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 800 €
- Effectif
- Non publié
TOLTEC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 2013, identifiée par le SIREN 798 979 977. Son siège social est situé 24 rue du Pailler, 38360 Noyarey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. STEPHANIE CUTTAT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de TOLTEC
INSEE- Dénomination
- TOLTEC
- SIREN
- 798 979 977
- SIRET (siège)
- 798 979 977 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR06798979977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 979 977
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 décembre 2013
- Siège social
- 24 RUE DU PAILLER, 38360, NOYAREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOLTEC
L'acquisition de tous biens et droits immobiliers.
Finances de TOLTEC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOLTEC
INSEEÉtablissements de TOLTEC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38360 NOYAREYSiègeActif
798 979 977 00013 · ouvert le 20 novembre 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de TOLTEC
INPIComptes annuels de TOLTEC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOLTEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOLTEC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOLTEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TOLTEC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOLTEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOLTEC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 décembre 2013
Questions fréquentes sur TOLTEC
Quel est le numéro SIREN de TOLTEC ?
Le numéro SIREN de TOLTEC est 798 979 977. Le SIRET de son siège social est 798 979 977 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06798979977.
Qui dirige TOLTEC ?
TOLTEC est dirigée par STEPHANIE CUTTAT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TOLTEC ?
Le siège social de TOLTEC est situé 24 rue du Pailler, 38360 Noyarey.
TOLTEC est-elle toujours en activité ?
Oui, TOLTEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOLTEC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOLTEC.
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