TOM BB
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
TOM BB est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 2013, identifiée par le SIREN 791 356 199. Son siège social est situé 12 rue de Taillepied les Villas Taillepied, 69540 Irigny. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SEBASTIEN BERTHET-BONGAY en qualité de autre.
Fiche d'identité de TOM BB
INSEE- Dénomination
- TOM BB
- SIREN
- 791 356 199
- SIRET (siège)
- 791 356 199 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR11791356199Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 356 199
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 février 2013
- Siège social
- 12 RUE DE TAILLEPIED LES VILLAS TAILLEPIED, 69540, IRIGNY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TOM BB
Acquisition par voie d'apport ou d'achat, la prise à bail avec ou sans promesse de vente, la location, l'administration et l'exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis
Finances de TOM BB
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOM BB
INSEEAutre
Établissements de TOM BB
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69540 IRIGNYSiègeActif
791 356 199 00020 · ouvert le 20 février 2013 · NAF 6820B
- 69540 IRIGNYFermé
791 356 199 00012 · ouvert le 20 février 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de TOM BB
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de TOM BB
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOM BB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOM BB
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOM BB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TOM BB n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOM BB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOM BB
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
BERTHET-BONGAY Sébastien nom d'usage : BERTHET-BONGAY n'est plus gérant. VERNAY Gaëlle nom d'usage : BERTHET-BONGAY devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-02-20
- création
Date d'effet : 22 février 2013
Questions fréquentes sur TOM BB
Quel est le numéro SIREN de TOM BB ?
Le numéro SIREN de TOM BB est 791 356 199. Le SIRET de son siège social est 791 356 199 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11791356199.
Qui dirige TOM BB ?
TOM BB est dirigée par SEBASTIEN BERTHET-BONGAY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TOM BB ?
Le siège social de TOM BB est situé 12 rue de Taillepied les Villas Taillepied, 69540 Irigny.
TOM BB est-elle toujours en activité ?
Oui, TOM BB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOM BB est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOM BB.
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