TOM'POUSSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 304 811, TOM'POUSSE est une SARL créée le 11 septembre 2002. Elle est domiciliée 26 rue Adrien Dubouche, 87000 Limoges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4771Z. La direction est assurée par ISABELLE DEVALOIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de TOM'POUSSE
INSEE- Dénomination
- TOM'POUSSE
- SIREN
- 443 304 811
- SIRET (siège)
- 443 304 811 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR19443304811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 304 811
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 11 septembre 2002
- Siège social
- 26 RUE ADRIEN DUBOUCHE, 87000, LIMOGES
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de TOM'POUSSE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de TOM'POUSSE
Achat vente dépôt toutes activités commerciales concernant les vêtements accessoires et articles annexes
Finances de TOM'POUSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOM'POUSSE
INSEEÉtablissements de TOM'POUSSE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 87000 LIMOGESSiègeActif
443 304 811 00047 · ouvert le 27 août 2002 · NAF 4771Z
- 87000 LIMOGESFermé
443 304 811 00013 · ouvert le 27 août 2002 · NAF 524C
- 87000 LIMOGESFermé
443 304 811 00021 · ouvert le 16 août 2004 · NAF 4771Z
- 87000 LIMOGESFermé
443 304 811 00039 · ouvert le 22 juillet 2005 · NAF 4642Z
Documents juridiques de TOM'POUSSE
INPIComptes annuels de TOM'POUSSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOM'POUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOM'POUSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOM'POUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent TOM'POUSSE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S1
Décision du 20 mars 2026 · N° 25/06544
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 29 février 2024 · N° 22/03856
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOM'POUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOM'POUSSE
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de limoges
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de limoges
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de limoges
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
- création
Date d'effet : 11 septembre 2002
Marques déposées par TOM'POUSSE
INPITOM'POUSSE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréemange ta soupe!
N° 3540832 · Déposée le 28 novembre 2007 · Marque verbale
Classes 14, 25, 28 · expirée le 28 novembre 2017
- Marque expiréeTOM ET LULU
N° 3487277 · Déposée le 08 mars 2007 · Marque verbale
Classe 25 · expirée le 08 mars 2017
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur TOM'POUSSE
Quel est le numéro SIREN de TOM'POUSSE ?
Le numéro SIREN de TOM'POUSSE est 443 304 811. Le SIRET de son siège social est 443 304 811 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19443304811.
Qui dirige TOM'POUSSE ?
TOM'POUSSE est dirigée par ISABELLE DEVALOIS, gérant.
Où se situe le siège social de TOM'POUSSE ?
Le siège social de TOM'POUSSE est situé 26 rue Adrien Dubouche, 87000 Limoges.
TOM'POUSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, TOM'POUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOM'POUSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOM'POUSSE.
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