TOM VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
TOM VERT est une SCI immatriculée le 1er juillet 2008 sous le numéro SIREN 505 141 432. Elle est domiciliée 31 Les Hameaux du Golf, 57155 Marly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-CHRISTOPHE ACCORSI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de TOM VERT
INSEE- Dénomination
- TOM VERT
- SIREN
- 505 141 432
- SIRET (siège)
- 505 141 432 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR01505141432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 505 141 432
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juillet 2008
- Siège social
- 31 LES HAMEAUX DU GOLF, 57155, MARLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOM VERT
L'ACQUISITION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION.
Finances de TOM VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOM VERT
INSEEJCD COMMUNICATION
Autre
Depuis la création (01 juillet 2008) · 18 ans
Établissements de TOM VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57155 MARLYSiègeActif
505 141 432 00011 · ouvert le 13 juin 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de TOM VERT
INPIComptes annuels de TOM VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOM VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOM VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOM VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TOM VERT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOM VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOM VERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-06-13
- création
Date d'effet : 01 juillet 2008
Questions fréquentes sur TOM VERT
Quel est le numéro SIREN de TOM VERT ?
Le numéro SIREN de TOM VERT est 505 141 432. Le SIRET de son siège social est 505 141 432 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01505141432.
Qui dirige TOM VERT ?
TOM VERT est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE ACCORSI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TOM VERT ?
Le siège social de TOM VERT est situé 31 Les Hameaux du Golf, 57155 Marly.
TOM VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, TOM VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOM VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOM VERT.
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