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TOMA PATRICK

Active
Siren838 571 347Entrepreneur individuel69120 VAULX-EN-VELINCréée le 30 mars 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOMA PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 mars 2018 sous le numéro SIREN 838 571 347. Son siège social est situé 1 Che du Tabagnon, 69120 Vaulx-en-Velin. L'entreprise déclare le code NAF 7740Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TOMA PATRICK

Dénomination
TOMA PATRICK
SIREN
838 571 347
SIRET (siège)
838 571 347 00015
N° TVA intracommunautaire
FR41838571347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 571 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7740Z
Date de création
30 mars 2018
Siège social
1 CHE DU TABAGNON, 69120, VAULX-EN-VELIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOMA PATRICK

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

Finances de TOMA PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOMA PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOMA PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69120 VAULX-EN-VELINSiègeActif

    838 571 347 00015 · ouvert le 02 avril 2018 · NAF 7740Z

Documents juridiques de TOMA PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOMA PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOMA PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOMA PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOMA PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOMA PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOMA PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2018

Questions fréquentes sur TOMA PATRICK

Quel est le numéro SIREN de TOMA PATRICK ?

Le numéro SIREN de TOMA PATRICK est 838 571 347. Le SIRET de son siège social est 838 571 347 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41838571347.

Où se situe le siège social de TOMA PATRICK ?

Le siège social de TOMA PATRICK est situé 1 Che du Tabagnon, 69120 Vaulx-en-Velin.

TOMA PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, TOMA PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOMA PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOMA PATRICK.

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