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Tomas Arthur

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Siren993 222 223Entrepreneur individuel66670 BagesCréée le 16 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 993 222 223, Tomas Arthur est un entrepreneur individuel créé le 16 décembre 2025. Son siège social est situé 1 Rue de la Paix, 66670 Bages. Son activité principale relève du code NAF 1102B.

Fiche d'identité de Tomas Arthur

Dénomination
Tomas Arthur
SIREN
993 222 223
SIRET (siège)
993 222 223 00014
N° TVA intracommunautaire
FR20993222223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 222 223
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1102B
Date de création
16 décembre 2025
Siège social
1 Rue de la Paix, 66670, Bages
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Tomas Arthur

Vinification, incluant la fermentation, le vieillissement, le soutirage, la filtration et le conditionnement du vin

Finances de Tomas Arthur

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Tomas Arthur

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Tomas Arthur

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66670 BagesSiègeActif

    993 222 223 00014 · ouvert le 27 octobre 2025 · NAF 1102B

Documents juridiques de Tomas Arthur

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Tomas Arthur

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Tomas Arthur. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Tomas Arthur

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Tomas Arthur. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Tomas Arthur n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Tomas Arthur

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2025

Questions fréquentes sur Tomas Arthur

Quel est le numéro SIREN de Tomas Arthur ?

Le numéro SIREN de Tomas Arthur est 993 222 223. Le SIRET de son siège social est 993 222 223 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20993222223.

Où se situe le siège social de Tomas Arthur ?

Le siège social de Tomas Arthur est situé 1 Rue de la Paix, 66670 Bages.

Tomas Arthur est-elle toujours en activité ?

Oui, Tomas Arthur est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Tomas Arthur est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Tomas Arthur.

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