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TOMAS DANIELE

Active
Siren503 500 019Entrepreneur individuel74130 VOUGYCréée le 15 novembre 2017

8552Z · Enseignement culturel

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

TOMAS DANIELE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 2017 sous le numéro SIREN 503 500 019. Son siège social est situé 2390 Rte de Geneve, 74130 Vougy. Son activité principale est enseignement culturel (code NAF 8552Z).

Fiche d'identité de TOMAS DANIELE

Dénomination
TOMAS DANIELE
SIREN
503 500 019
SIRET (siège)
503 500 019 00016
N° TVA intracommunautaire
FR64503500019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 500 019
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z - Enseignement culturel
Date de création
15 novembre 2017
Siège social
2390 RTE DE GENEVE, 74130, VOUGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOMAS DANIELE

FABRICATION ET VENTE DE POTERIE

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Établissements de TOMAS DANIELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74130 VOUGYSiègeActif

    503 500 019 00016 · ouvert le 16 octobre 2017 · NAF 8552Z

Conformité de TOMAS DANIELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOMAS DANIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOMAS DANIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOMAS DANIELE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-04-15

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2017

Questions fréquentes sur TOMAS DANIELE

Quel est le numéro SIREN de TOMAS DANIELE ?

Le numéro SIREN de TOMAS DANIELE est 503 500 019. Le SIRET de son siège social est 503 500 019 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64503500019.

Où se situe le siège social de TOMAS DANIELE ?

Le siège social de TOMAS DANIELE est situé 2390 Rte de Geneve, 74130 Vougy.

TOMAS DANIELE est-elle toujours en activité ?

Oui, TOMAS DANIELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOMAS DANIELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOMAS DANIELE.

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