TOMAS MICHEL
Active3511Z · Production d'électricité
TOMAS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 2012 sous le numéro SIREN 792 449 308. Le siège social de l'entreprise se trouve 62 Che de l'Encontrade, 31600 Labastidette. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de TOMAS MICHEL
INSEE- Dénomination
- TOMAS MICHEL
- SIREN
- 792 449 308
- SIRET (siège)
- 792 449 308 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR59792449308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 449 308
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 15 octobre 2012
- Siège social
- 62 CHE DE L'ENCONTRADE, 31600, LABASTIDETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOMAS MICHEL
Production d'électricité
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Établissements de TOMAS MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31600 LABASTIDETTESiègeActif
792 449 308 00016 · ouvert le 15 octobre 2012 · NAF 3511Z
Conformité de TOMAS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOMAS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOMAS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOMAS MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 2012
Questions fréquentes sur TOMAS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de TOMAS MICHEL ?
Le numéro SIREN de TOMAS MICHEL est 792 449 308. Le SIRET de son siège social est 792 449 308 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59792449308.
Où se situe le siège social de TOMAS MICHEL ?
Le siège social de TOMAS MICHEL est situé 62 Che de l'Encontrade, 31600 Labastidette.
TOMAS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, TOMAS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOMAS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOMAS MICHEL.
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