TOMAS PASCALE
Active0121Z · Culture de la vigne
TOMAS PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 1998, identifié par le SIREN 421 167 362. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue des Bareyres, 34310 Quarante. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de TOMAS PASCALE
INSEE- Dénomination
- TOMAS PASCALE
- SIREN
- 421 167 362
- SIRET (siège)
- 421 167 362 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR80421167362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 167 362
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 16 novembre 1998
- Siège social
- 4 RUE DES BAREYRES, 34310, QUARANTE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de TOMAS PASCALE
Culture de la vigne
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Établissements de TOMAS PASCALE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 34310 QUARANTESiègeActif
421 167 362 00035 · ouvert le 31 décembre 1999 · NAF 0121Z
- 34360 SAINT-CHINIANFermé
421 167 362 00019 · ouvert le 16 novembre 1998 · NAF 851G
- 34360 SAINT-CHINIANFermé
421 167 362 00027 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 851G
Conformité de TOMAS PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOMAS PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOMAS PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOMAS PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 novembre 1998
Questions fréquentes sur TOMAS PASCALE
Quel est le numéro SIREN de TOMAS PASCALE ?
Le numéro SIREN de TOMAS PASCALE est 421 167 362. Le SIRET de son siège social est 421 167 362 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80421167362.
Où se situe le siège social de TOMAS PASCALE ?
Le siège social de TOMAS PASCALE est situé 4 rue des Bareyres, 34310 Quarante.
TOMAS PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, TOMAS PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOMAS PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOMAS PASCALE.
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