TOMAS SEBASTIEN
Active9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs
Enregistré sous le numéro SIREN 414 138 495, TOMAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 15 juillet 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 808 Rte de Constantine, 40990 Mees. TOMAS SEBASTIEN relève du secteur autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).
Fiche d'identité de TOMAS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- TOMAS SEBASTIEN
- SIREN
- 414 138 495
- SIRET (siège)
- 414 138 495 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR18414138495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 138 495
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Date de création
- 15 juillet 2004
- Siège social
- 808 RTE DE CONSTANTINE, 40990, MEES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TOMAS SEBASTIEN
MARECHALERIE
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Établissements de TOMAS SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 40990 MEESSiègeActif
414 138 495 00026 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 9329Z
- 81310 LISLE-SUR-TARNFermé
414 138 495 00018 · ouvert le 22 octobre 1997 · NAF 927C
Conformité de TOMAS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOMAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOMAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOMAS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 2004
Questions fréquentes sur TOMAS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de TOMAS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de TOMAS SEBASTIEN est 414 138 495. Le SIRET de son siège social est 414 138 495 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18414138495.
Où se situe le siège social de TOMAS SEBASTIEN ?
Le siège social de TOMAS SEBASTIEN est situé 808 Rte de Constantine, 40990 Mees.
TOMAS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, TOMAS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOMAS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOMAS SEBASTIEN.
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