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TOMAS SEBASTIEN

Active
Siren414 138 495Entrepreneur individuel40990 MEESCréée le 15 juillet 2004

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Enregistré sous le numéro SIREN 414 138 495, TOMAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 15 juillet 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 808 Rte de Constantine, 40990 Mees. TOMAS SEBASTIEN relève du secteur autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).

Fiche d'identité de TOMAS SEBASTIEN

Dénomination
TOMAS SEBASTIEN
SIREN
414 138 495
SIRET (siège)
414 138 495 00026
N° TVA intracommunautaire
FR18414138495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 138 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
15 juillet 2004
Siège social
808 RTE DE CONSTANTINE, 40990, MEES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TOMAS SEBASTIEN

MARECHALERIE

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Établissements de TOMAS SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40990 MEESSiègeActif

    414 138 495 00026 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 9329Z

  • 81310 LISLE-SUR-TARNFermé

    414 138 495 00018 · ouvert le 22 octobre 1997 · NAF 927C

Conformité de TOMAS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOMAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOMAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOMAS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2004

Questions fréquentes sur TOMAS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de TOMAS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de TOMAS SEBASTIEN est 414 138 495. Le SIRET de son siège social est 414 138 495 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18414138495.

Où se situe le siège social de TOMAS SEBASTIEN ?

Le siège social de TOMAS SEBASTIEN est situé 808 Rte de Constantine, 40990 Mees.

TOMAS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, TOMAS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOMAS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOMAS SEBASTIEN.