TOMAS SEBASTIEN
Active6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances
TOMAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 2012, identifié par le SIREN 539 908 277. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 bd Pdt Wilson Aviva Assurances, 73100 Aix les Bains. Son activité principale est activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).
Fiche d'identité de TOMAS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- TOMAS SEBASTIEN
- SIREN
- 539 908 277
- SIRET (siège)
- 539 908 277 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR25539908277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 908 277
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
- Date de création
- 05 mars 2012
- Siège social
- 1 BD PDT WILSON AVIVA ASSURANCES, 73100, AIX LES BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOMAS SEBASTIEN
Courtage en assurances
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Établissements de TOMAS SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73100 AIX LES BAINSSiègeActif
539 908 277 00012 · ouvert le 05 mars 2012 · NAF 6622Z
Documents juridiques de TOMAS SEBASTIEN
INPIConformité de TOMAS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOMAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOMAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOMAS SEBASTIEN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 mars 2012
Questions fréquentes sur TOMAS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de TOMAS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de TOMAS SEBASTIEN est 539 908 277. Le SIRET de son siège social est 539 908 277 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25539908277.
Où se situe le siège social de TOMAS SEBASTIEN ?
Le siège social de TOMAS SEBASTIEN est situé 1 bd Pdt Wilson Aviva Assurances, 73100 Aix les Bains.
TOMAS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, TOMAS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOMAS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOMAS SEBASTIEN.
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