TOMASELLA BERNARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 411 175 433, TOMASELLA BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 6 novembre 1975. Le siège social de l'entreprise se trouve à Aignan (32290). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de TOMASELLA BERNARD
INSEE- Dénomination
- TOMASELLA BERNARD
- SIREN
- 411 175 433
- SIRET (siège)
- 411 175 433 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR09411175433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 175 433
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 novembre 1975
- Siège social
- 32290, AIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOMASELLA BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de TOMASELLA BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32290 AIGNANSiègeActif
411 175 433 00019 · ouvert le 06 novembre 1975 · NAF 6820B
Conformité de TOMASELLA BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOMASELLA BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOMASELLA BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOMASELLA BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 novembre 1975
Questions fréquentes sur TOMASELLA BERNARD
Quel est le numéro SIREN de TOMASELLA BERNARD ?
Le numéro SIREN de TOMASELLA BERNARD est 411 175 433. Le SIRET de son siège social est 411 175 433 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09411175433.
Où se situe le siège social de TOMASELLA BERNARD ?
Le siège social de TOMASELLA BERNARD est situé à Aignan (32290).
TOMASELLA BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, TOMASELLA BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOMASELLA BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOMASELLA BERNARD.
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