TOMASSETTI SERGE
Active1089Z · Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
TOMASSETTI SERGE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mars 2011, identifié par le SIREN 532 451 002. Son siège social est situé 321 Che du Brezet, 38300 Ruy-Montceau. TOMASSETTI SERGE relève du secteur fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (code NAF 1089Z).
Fiche d'identité de TOMASSETTI SERGE
INSEE- Dénomination
- TOMASSETTI SERGE
- SIREN
- 532 451 002
- SIRET (siège)
- 532 451 002 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR86532451002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 451 002
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1089Z - Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
- Date de création
- 03 mars 2011
- Siège social
- 321 CHE DU BREZET, 38300, RUY-MONTCEAU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TOMASSETTI SERGE
Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
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Établissements de TOMASSETTI SERGE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38300 RUY-MONTCEAUSiègeActif
532 451 002 00010 · ouvert le 03 mars 2011 · NAF 1089Z
- 07380 MEYRASFermé
532 451 002 00028 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 5610A
Conformité de TOMASSETTI SERGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOMASSETTI SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOMASSETTI SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOMASSETTI SERGE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 03 mars 2011
Questions fréquentes sur TOMASSETTI SERGE
Quel est le numéro SIREN de TOMASSETTI SERGE ?
Le numéro SIREN de TOMASSETTI SERGE est 532 451 002. Le SIRET de son siège social est 532 451 002 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86532451002.
Où se situe le siège social de TOMASSETTI SERGE ?
Le siège social de TOMASSETTI SERGE est situé 321 Che du Brezet, 38300 Ruy-Montceau.
TOMASSETTI SERGE est-elle toujours en activité ?
Oui, TOMASSETTI SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOMASSETTI SERGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOMASSETTI SERGE.
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