TOMAT CECILE
Active9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs
TOMAT CECILE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 480 384 700. Elle est domiciliée 709 Imp Emmanuel Chabrier Domaine de la Salle, 13320 Bouc-Bel-Air. Elle exerce une activité de autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).
Fiche d'identité de TOMAT CECILE
INSEE- Dénomination
- TOMAT CECILE
- SIREN
- 480 384 700
- SIRET (siège)
- 480 384 700 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR86480384700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 384 700
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- 709 IMP EMMANUEL CHABRIER DOMAINE DE LA SALLE, 13320, BOUC-BEL-AIR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOMAT CECILE
Autres activités récréatives et de loisirs
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Établissements de TOMAT CECILE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13320 BOUC-BEL-AIRSiègeActif
480 384 700 00021 · ouvert le 11 septembre 2013 · NAF 9329Z
Conformité de TOMAT CECILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOMAT CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOMAT CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOMAT CECILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
Questions fréquentes sur TOMAT CECILE
Quel est le numéro SIREN de TOMAT CECILE ?
Le numéro SIREN de TOMAT CECILE est 480 384 700. Le SIRET de son siège social est 480 384 700 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86480384700.
Où se situe le siège social de TOMAT CECILE ?
Le siège social de TOMAT CECILE est situé 709 Imp Emmanuel Chabrier Domaine de la Salle, 13320 Bouc-Bel-Air.
TOMAT CECILE est-elle toujours en activité ?
Oui, TOMAT CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOMAT CECILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOMAT CECILE.
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