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TOMATIS DAMIEN

Active
Siren812 661 643Entrepreneur individuel69115 CHIROUBLESCréée le 01 juillet 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 812 661 643, TOMATIS DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Imp de Poullet, 69115 Chiroubles. Son activité principale relève du code NAF 4619B.

Fiche d'identité de TOMATIS DAMIEN

Dénomination
TOMATIS DAMIEN
SIREN
812 661 643
SIRET (siège)
812 661 643 00021
N° TVA intracommunautaire
FR36812661643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 661 643
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
01 juillet 2015
Siège social
10 IMP DE POULLET, 69115, CHIROUBLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TOMATIS DAMIEN

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de TOMATIS DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOMATIS DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOMATIS DAMIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69115 CHIROUBLESSiègeActif

    812 661 643 00021 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 4619B

  • 69115 CHIROUBLESFermé

    812 661 643 00013 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 4619B

Documents juridiques de TOMATIS DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOMATIS DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOMATIS DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOMATIS DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOMATIS DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOMATIS DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOMATIS DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2015

Questions fréquentes sur TOMATIS DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de TOMATIS DAMIEN ?

Le numéro SIREN de TOMATIS DAMIEN est 812 661 643. Le SIRET de son siège social est 812 661 643 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36812661643.

Où se situe le siège social de TOMATIS DAMIEN ?

Le siège social de TOMATIS DAMIEN est situé 10 Imp de Poullet, 69115 Chiroubles.

TOMATIS DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, TOMATIS DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOMATIS DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOMATIS DAMIEN.

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