CheckersProcédures

TOMATIS JEROME

Active
Siren444 394 217Entrepreneur individuel69115 CHIROUBLESCréée le 11 novembre 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOMATIS JEROME est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 394 217. Son siège social est situé Crozet, 69115 Chiroubles. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TOMATIS JEROME

Dénomination
TOMATIS JEROME
SIREN
444 394 217
SIRET (siège)
444 394 217 00012
N° TVA intracommunautaire
FR16444394217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 394 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
11 novembre 2002
Siège social
CROZET, 69115, CHIROUBLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOMATIS JEROME

Culture de la vigne

Finances de TOMATIS JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOMATIS JEROME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOMATIS JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69115 CHIROUBLESSiègeActif

    444 394 217 00012 · ouvert le 11 novembre 2002 · NAF 0121Z

Documents juridiques de TOMATIS JEROME

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOMATIS JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOMATIS JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOMATIS JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOMATIS JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOMATIS JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOMATIS JEROME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 2002

Questions fréquentes sur TOMATIS JEROME

Quel est le numéro SIREN de TOMATIS JEROME ?

Le numéro SIREN de TOMATIS JEROME est 444 394 217. Le SIRET de son siège social est 444 394 217 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16444394217.

Où se situe le siège social de TOMATIS JEROME ?

Le siège social de TOMATIS JEROME est situé Crozet, 69115 Chiroubles.

TOMATIS JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, TOMATIS JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOMATIS JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOMATIS JEROME.