TOME 2
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
TOME 2 est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2007, identifiée par le SIREN 494 704 489. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Dauphine, 75006 Paris. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. Elle est dirigée par BERNARD Arnould, gérant.
Fiche d'identité de TOME 2
INSEE- Dénomination
- TOME 2
- SIREN
- 494 704 489
- SIRET (siège)
- 494 704 489 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR93494704489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 704 489
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 14 mars 2007
- Siège social
- 20 RUE DAUPHINE, 75006, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOME 2
L'événementiel culturel le conseil en marketing la communication et la publicité.
Finances de TOME 2
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOME 2
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 septembre 2020
Anciens dirigeants (1)
Gérant · jusqu'à septembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TOME 2
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75006 PARISSiègeActif
494 704 489 00017 · ouvert le 10 mars 2007 · NAF 7022Z
Documents juridiques de TOME 2
INPIComptes annuels de TOME 2
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOME 2. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOME 2
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOME 2. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent TOME 2. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 17 avril 2025 · N° 25/00145
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 05 octobre 2016 · N° 15/10675
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOME 2 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOME 2
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Gérant partant : Morisset, Bertrand ; nomination du Gérant : Arnould, Bernard Pascal
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 14 mars 2007
Marchés publics de TOME 2
data.gouv.fr9 marchés publics ont été notifiés à TOME 2 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 768 k€.
Programmation artistique et organisation d’un évènement annuel consacré aux livres
COMMUNE DE SAINT RAPHAEL (MAIRIE) · notifié le 28 janvier 2025 · Procédure adaptée · 4 ans · 4 offres reçues
109 k€ServicesProgrammation artistique et organisation d’un événement annuel consacré aux livres
COMMUNE DE SAINT RAPHAEL (MAIRIE) · notifié le 12 décembre 2024 · Procédure adaptée · 4 ans · 4 offres reçues
113 k€ServicesProgrammation artistique et organisation du festival "Livres en fête" 2024
COMMUNE DE SAINT RAPHAEL (MAIRIE) · notifié le 15 novembre 2023 · Procédure adaptée · 4 mois
89,6 k€ServicesORGANISATION DU FESTIVAL LIVRES EN FETE
COMMUNE DE SAINT RAPHAEL (MAIRIE) · notifié le 21 février 2023 · Procédure adaptée · 1 an
78,8 k€ServicesProgrammation artistique et organisation du festival annuel "Livres en fête" de Saint-Raphaël
COMMUNE DE SAINT RAPHAEL (MAIRIE) · notifié le 21 février 2023 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 mois
78,8 k€ServicesConception et organisation du Salon du Livre de Saint-Quentin-en-Yvelines « Les Visionnaires » - 31 mars, 1er et 2 avril 2023
SAINT QUENTIN EN YVELINES · notifié le 05 août 2022 · Procédure adaptée · 8 mois
65,5 k€ServicesASSISTANCE PROGRAMMATION ET ORGANISATION LIVRES DANS LA BOUCLE 2022 A 2025
CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 02 février 2022 · Procédure adaptée · 4 ans
166 k€ServicesMission d’assistance pour l’organisation de la manifestation littéraire intitulée Lire à Limoges
COMMUNE DE LIMOGES (MAIRIE) · notifié le 11 juin 2020 · Procédure adaptée · 3 ans
38,9 k€ServicesOrganisation de l’édition 2019 de la manifestation « les journées européennes du patrimoine » dans la région Grand Est
DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES GRAND EST · notifié le 15 avril 2019 · Procédure adaptée · 7 mois
27,9 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur TOME 2
Quel est le numéro SIREN de TOME 2 ?
Le numéro SIREN de TOME 2 est 494 704 489. Le SIRET de son siège social est 494 704 489 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93494704489.
Qui dirige TOME 2 ?
TOME 2 est dirigée par BERNARD Arnould, gérant.
Où se situe le siège social de TOME 2 ?
Le siège social de TOME 2 est situé 20 rue Dauphine, 75006 Paris.
TOME 2 est-elle toujours en activité ?
Oui, TOME 2 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOME 2 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOME 2.
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