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TOME JEAN-JACQUES

Active
Siren504 189 978Entrepreneur individuel10110 POLISYCréée le 01 juin 2008

3832Z · Récupération de déchets triés

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 504 189 978, TOME JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2008. Elle est domiciliée Che du Roulis, 10110 Polisy. TOME JEAN-JACQUES relève du secteur récupération de déchets triés (code NAF 3832Z).

Fiche d'identité de TOME JEAN-JACQUES

Dénomination
TOME JEAN-JACQUES
SIREN
504 189 978
SIRET (siège)
504 189 978 00027
N° TVA intracommunautaire
FR58504189978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 189 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3832Z - Récupération de déchets triés
Date de création
01 juin 2008
Siège social
CHE DU ROULIS, 10110, POLISY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TOME JEAN-JACQUES

récupération de ferrailles et métaux

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Établissements de TOME JEAN-JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10110 POLISYSiègeActif

    504 189 978 00027 · ouvert le 08 avril 2021 · NAF 3832Z

  • 10110 POLISYFermé

    504 189 978 00019 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 3832Z

Documents juridiques de TOME JEAN-JACQUES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2008

  • Acte

Conformité de TOME JEAN-JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOME JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOME JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOME JEAN-JACQUES

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-04-20 · Début d'activité : 2021-04-08

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-29 · Début d'activité : 2013-12-02

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-22 · Début d'activité : 2008-06-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2008

Questions fréquentes sur TOME JEAN-JACQUES

Quel est le numéro SIREN de TOME JEAN-JACQUES ?

Le numéro SIREN de TOME JEAN-JACQUES est 504 189 978. Le SIRET de son siège social est 504 189 978 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58504189978.

Où se situe le siège social de TOME JEAN-JACQUES ?

Le siège social de TOME JEAN-JACQUES est situé Che du Roulis, 10110 Polisy.

TOME JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, TOME JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOME JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOME JEAN-JACQUES.