TOME JEAN-JACQUES
Active3832Z · Récupération de déchets triés
Enregistré sous le numéro SIREN 504 189 978, TOME JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2008. Elle est domiciliée Che du Roulis, 10110 Polisy. TOME JEAN-JACQUES relève du secteur récupération de déchets triés (code NAF 3832Z).
Fiche d'identité de TOME JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- TOME JEAN-JACQUES
- SIREN
- 504 189 978
- SIRET (siège)
- 504 189 978 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR58504189978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 189 978
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3832Z - Récupération de déchets triés
- Date de création
- 01 juin 2008
- Siège social
- CHE DU ROULIS, 10110, POLISY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TOME JEAN-JACQUES
récupération de ferrailles et métaux
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Établissements de TOME JEAN-JACQUES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10110 POLISYSiègeActif
504 189 978 00027 · ouvert le 08 avril 2021 · NAF 3832Z
- 10110 POLISYFermé
504 189 978 00019 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 3832Z
Documents juridiques de TOME JEAN-JACQUES
INPIConformité de TOME JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOME JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOME JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOME JEAN-JACQUES
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-04-20 · Début d'activité : 2021-04-08
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-29 · Début d'activité : 2013-12-02
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-22 · Début d'activité : 2008-06-01
- création
Date d'effet : 01 juin 2008
Questions fréquentes sur TOME JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de TOME JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de TOME JEAN-JACQUES est 504 189 978. Le SIRET de son siège social est 504 189 978 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58504189978.
Où se situe le siège social de TOME JEAN-JACQUES ?
Le siège social de TOME JEAN-JACQUES est situé Che du Roulis, 10110 Polisy.
TOME JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, TOME JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOME JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOME JEAN-JACQUES.
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