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TOMOPTIC

Active
Siren440 286 300549957870 TROISFONTAINESCréée le 03 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,3 k€
Effectif
Non publié

TOMOPTIC est une 5499 immatriculée le 3 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 286 300. Elle est domiciliée 2 RUE 2 RUE du Moulin TROISFONTAINES, 57870 Troisfontaines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4778A. Elle est dirigée par GUILLAUME THOMESSE, gérant.

Fiche d'identité de TOMOPTIC

Dénomination
TOMOPTIC
SIREN
440 286 300
SIRET (siège)
440 286 300 00023
N° TVA intracommunautaire
FR18440286300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 286 300
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
5499
Capital social
15 250 €
Code NAF / APE
4778A
Date de création
03 janvier 2002
Siège social
2 RUE 2 RUE du Moulin TROISFONTAINES, 57870, TROISFONTAINES
Établissements
2
Statut
Active

Finances de TOMOPTIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOMOPTIC

GT

GUILLAUME THOMESSE

Gérant

Depuis la création (03 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de TOMOPTIC

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 57870 TROISFONTAINESSiègeFermé

    440 286 300 00023 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 4778A

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUFermé

    440 286 300 00015 · ouvert le 12 janvier 2002 · NAF 524T

Documents juridiques de TOMOPTIC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 06 février 2007

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de TOMOPTIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOMOPTIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOMOPTIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOMOPTIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent TOMOPTIC. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TOMOPTIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOMOPTIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Début d'activité : 2002-01-12

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2002

Questions fréquentes sur TOMOPTIC

Quel est le numéro SIREN de TOMOPTIC ?

Le numéro SIREN de TOMOPTIC est 440 286 300. Le SIRET de son siège social est 440 286 300 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18440286300.

Qui dirige TOMOPTIC ?

TOMOPTIC est dirigée par GUILLAUME THOMESSE, gérant.

Où se situe le siège social de TOMOPTIC ?

Le siège social de TOMOPTIC est situé 2 RUE 2 RUE du Moulin TROISFONTAINES, 57870 Troisfontaines.

TOMOPTIC est-elle toujours en activité ?

Oui, TOMOPTIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOMOPTIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOMOPTIC.

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