Ton Plan Déco
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Ton Plan Déco est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2024, identifiée par le SIREN 983 562 638. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 Chemin du Gazon, 77230 Longperrier. Son activité principale relève du code NAF 7410Z. MALORY MEDINA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de Ton Plan Déco
INSEE- Dénomination
- Ton Plan Déco
- SIREN
- 983 562 638
- SIRET (siège)
- 983 562 638 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR15983562638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 562 638
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 août 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 17 janvier 2024
- Siège social
- 60 Chemin du Gazon, 77230, Longperrier
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de Ton Plan Déco
Objet social de Ton Plan Déco
Réalisation de projets et conseils en décoration d'intérieur.
Finances de Ton Plan Déco
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Ton Plan Déco
INSEEÉtablissements de Ton Plan Déco
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77230 LongperrierSiègeActif
983 562 638 00012 · ouvert le 16 janvier 2024 · NAF 7410Z
Documents juridiques de Ton Plan Déco
INPIComptes annuels de Ton Plan Déco
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Ton Plan Déco. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Ton Plan Déco
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Ton Plan Déco. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant Ton Plan Déco n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Ton Plan Déco n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Ton Plan Déco
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 janvier 2024
Marques déposées par Ton Plan Déco
INPITon Plan Déco est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeTON PLAN DÉCO
N° 5072447 · Déposée le 25 juillet 2024 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38 · valable jusqu’au 25 juillet 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur Ton Plan Déco
Quel est le numéro SIREN de Ton Plan Déco ?
Le numéro SIREN de Ton Plan Déco est 983 562 638. Le SIRET de son siège social est 983 562 638 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15983562638.
Qui dirige Ton Plan Déco ?
Ton Plan Déco est dirigée par MALORY MEDINA, président de sas.
Où se situe le siège social de Ton Plan Déco ?
Le siège social de Ton Plan Déco est situé 60 Chemin du Gazon, 77230 Longperrier.
Ton Plan Déco est-elle toujours en activité ?
Oui, Ton Plan Déco est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Ton Plan Déco est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Ton Plan Déco.
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