931 302 913
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 931 302 913
INSEE- Dénomination
- 931 302 913
- SIREN
- 931 302 913
- SIRET (siège)
- 931 302 913 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR00931302913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 302 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 22 juillet 2024
- Siège social
- Colmar
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 931 302 913
Architecture
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Dirigeants et représentants de 931 302 913
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 931 302 913
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ColmarSiègeActif
931 302 913 00013 · ouvert le 22 juillet 2024 · NAF 7111Z
Conformité de 931 302 913
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 931 302 913. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 931 302 913 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 931 302 913
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 juillet 2024
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